infos pour mes futurs clients

Le ramonageest  OBLIGATOIRE et INDISPENSABLE pour votre SECURITE.

Il DOIT ETRE EFFECTUE au moins UNE FOIS PAR AN.  Faites appel à un PROFESSIONNEL.

Où que vous habitiez, en ville, au dernier étage d'un immeuble, ou en maison individuelle, dans la plus petite commune de France, VOUS DEVEZ FAIRE RAMONER votre cheminée par un RAMONEUR RECONNU.

Même si certaines compagnies d'assurances n'imposent pas un ramonage régulier dans leurs conditions de souscriptionVOUS DEVEZ vous mettre en CONFORMITE avec leRSDT(Règlement Sanitaire Départemental Type) de votre lieu de résidence. Ce règlement expose et précise  notamment dans son article 31 les règles à appliquer. (voir ci-dessous)

Selon l'article L2213-26 créé par la Loi 96-142 1996-02-21 journal officiel du  24 février 1996

Le maireprescrit que le ramonage des fours, fourneaux et cheminées des maisons, usines, etc.,doit être effectué au moins une fois chaque année.

Il ordonne, s'il y a lieu, la réparation ou, en cas de nécessité, la démolition des fours, fourneaux et cheminées dont l'état de délabrement ferait craindre un incendie ou d'autres accidents.

Les règles prescrites par les articlesL. 511-1à L. 511-4 du code de la construction et de l'habitation sont applicables en cas de réparation ou de démolition. 

Cependant leREGLEMENT SANITAIRE DEPARTEMENTAL TYPE, selon arrêt Préfectoral, prévaut à la loi ci-dessus. Ce règlement sanitaire est propre à chaque département mais il diffère rarement. Pour les autres départements se rapprocher de la DASS.

Pour le département du 74 (idem pour le 73 et le 01)  et selon l'arrêté préfectoral du 18 décembre 1985 et du 3 août 1987,article 31,le Préfet, Commissaire de la République du département, Officier de la légion d'honneur et Vu le code de la santé publique, Vu le Code de l'Urbanisme et de la Construction, Vu la circulaire du 27 janvier 1978 portant révision de Règlement Sanitaire Départemental-type; Vu la circulaire ministérielle des 24/06/1981, 26/04/1982, 20/01/1983, 18/05/1984 et  10/08/1984 proposant la moditication de l'arrêté-type du 9/08/1978; Vu l'avis du Conseil Départemental d"Hygiène et sur proposition du Secrétaire Général de la Préfecture de la Haute-Savoie 

ARRETE

Le règlement Sanitaire Départemental et notamment l'article 31 comme suit :

Art. 31-Conduits de Fumée et de ventilation - Appareils à combustion

31.1. Généralités
Les conduits de fumée intérieurs ou extérieurs, fixes ou mobiles, utilisés pour l'évacuation des gaz de la combustion doivent être maintenus constamment en bon état d'entretien et de fonctionnement etramonés périodiquementen vue d'assurer le bon fonctionnement des appareils et d'éviter les risques d'incendie et d'émanations de gaz nocifsdans l'immeuble, ainsi que les rejets de particules dans l'atmosphère extérieure.A l'entrée en jouissance de chaque locataire ou occupant, le propriétaire ou son représentant doit s'assurer du bon état des conduits, appareils de chauffage ou de production d'eau chaude desservant les locaux mis à leur disposition, dans les conditions définies au paragraphe suivant.
Les appareils de chauffage, de cuisine ou de production d'eau chaude ne peuvent être branchés dans les conduits qu'après examen de ceux-ci.L'installateur qui procède à ces examens doit remettreà l'utilisateur uncertificat établissant l'étanchéité du conduit dans des conditions normales d'utilisation, sa régularité et suffisance de section, sa vacuité, sa continuité et son ramonage.

Le résultat d'un examen révélant des défauts rendant dangereuse l’utilisation du conduit doit être communiqué à l’utilisateur et au propriétaire. La remise en service du foyer est alors subordonnée à la remise en état du conduit. Lorsqu'on veut obturer un conduit hors service, cette obturation ne peut être faite qu'à sa partie inférieure. Toute remise en service doit faire l'objet d'une vérification. Lorsque le conduit, par son état, est inutilisable, l'autorité sanitaire peut dispenser de sa réfection, sous réserve que toutes dispositions, notamment le remblaiement, soient prises pour empêcher définitivement tout branchement d'appareil, à quelque niveau que ce soit.
Les conduits de fumée ne doivent être utilisés que pour l'évacuation des gaz de combustion.Toutefois, ils peuvent éventuellement servir à la ventilation de locaux domestiques. En cas de retour d'un conduit de fumée à sa destination primitive, il doit être procédé aux vérifications prévues à l'alinéa 2 du présent article. En tout état de cause, les conduits de ventilation ne peuvent pas être utilisés comme conduits de fumée. Les appareils de chauffage, de cuisine ou de production d'eau chaude doivent être constammenttenus en bon état de fonctionnement. Ils sontnettoyés et vérifiés au moins une fois par an et réparés par un professionnel qualifiédès qu'une défectuosité se manifeste.

31.2. Conduits de ventilation
Les conduits de ventilation doivent être également en bon état de fonctionnement, ramonés et désinsectisés chaque fois qu'il est nécessaire .Il est interdit de faire circuler l'air d'un logement dans un autre logement. Il est interdit, en outre, de rejeter l'air vicié en provenance des cuisines, des installations sanitaires, des toilettes dans les parties communes de l'immeuble.

31.3. Accessoires des conduits de fumée et de ventilation
Les souches et accessoires des conduits de fumée ou de ventilation, tels que aspirateurs,mitres, mitrons, doivent être vérifiés lors des ramonages et remis en état si nécessaire. Ilsdoivent être installés de façon à éviter des siphonnages, àêtre facilement nettoyableset àpermettre les ramonages.

31.4. Tubage des conduits individuels
Le tubagedes conduits, c'est-à-dire l'introduction dans ceux-ci de tuyaux indépendants, ne peut se faire que dans les conditions prévues au document technique unifié 24-1.
Ilne peut être effectué que par des entreprises qualifiéesà cet effet par l'Organisme Professionnel de Qualification e tde Classification du Bâtiment. Les conduits tubés ne peuvent être raccordés qu'à des appareils alimentés en combustibles gazeux ou en fuel domestique.Une plaqueportant les indications suivantes doit êtrefixée visiblement à la partie inférieure du conduit:
- la date de mise en place;
- le rappel que seuls les appareils alimentés au gaz ou au fuel domestique peuvent êtreraccordés au conduit.
Unedeuxième plaque placée au débouché supérieur du conduit doit porter de manière indélébile la mention "conduit tubé".
Les conduits tubés pourront avoir une section inférieure à 250 centimètres carrés, sous réserve qu'ils restent conformes aux conditions requises par la puissance de l'appareil raccordé et permettent un ramonage efficace. Après tubage, les conduits doivent répondre aux conditions de résistance au feu, d'étanchéitéet de stabilité fixées par la réglementation en vigueur.
De plus,une vérification du bon état du tubagecomportant un essai d'étanchéitédoit être effectuée tous les trois ans à l'initiative du propriétaire.

31.5. Chemisage des conduits individuels
Le chemisage des conduits, c'est-à-dire la mise en place d'un enduit adéquat adhérent à l'ancienne paroi, ne peut se faire qu'avec des matériaux et suivant les procédés offrant toutes garanties.Ilne peut être effectué que par des entreprises qualifiéesà cet effet par l'Organisme Professionnel de Qualification et de Classification du Bâtiment.
Leur section, après cette opération,, ne doit jamais être inférieure à 250 centimètres carrés.Les foyers à feu ouvert ne peuvent être raccordés sur des conduits chemisés.

Après chemisage, les conduits doivent répondre aux conditions de résistance au feu, d'étanchéité et de stabilité fixées par la réglementation en vigueur. De plus,une vérification du bon état du chemisagecomportant un essai d'étanchéitédoit être effectuée tous les trois ans à l'initiative du propriétaire.

31.6. Entretien, nettoyage et ramonage des conduits de fumée et de ventilation
Les foyers et leurs accessoires, les conduits de fumée individuels et collectifs et les tuyaux de raccordement doivent être entretenus,nettoyés et ramonésdans les conditions ci-après :

- Les appareils dechauffage, de production d'eau chaude ou de cuisine individuels, ainsi que leurstuyaux de raccordementdoivent être,à l'initiative des utilisateurs,vérifiés, nettoyés et réglés au moins une fois par anet plus souvent si nécessaire en fonction des conditions et de la durée d'utilisation ;

- Dans le cas desappareils collectifs, ces opérations seront effectuéesà l'initiative du propriétaire ou du syndic. Les conduits de fumée habituellement en fonctionnement et desservant des locaux d'habitation et des locaux professionnels annexesdoivent êtreramonés deux fois par an, dont une fois pendant la période d'utilisation.
Ces opérations sont effectuées à l'initiative de l'utilisateur pour les conduits desservant des appareils individuels, ou du propriétaire ou du gestionnaire s'ils desservent des appareils collectifs.

Elles doivent êtreeffectuées par une entreprise qualifiéeà cet effet par l'Organisme Professionnel de Qualification et de Classification du Bâtiment.
Un certificat de ramonage doit être remis à l'usager précisant le ou les conduits de fumée ramonés et attestant notamment de la vacuité du conduit sur toute sa longueur.
Toutefois, lorsque les appareils raccordés sont alimentés par des combustibles gazeux, les conduits spéciaux, les conduits tubés et les conduits n'ayant jamais servi à l'évacuation des produits de la combustion de combustibles solides ou liquides pourront n'être ramonés qu'une fois par an.

On entend par ramonage,le nettoyage par action mécanique directe de la paroi intérieure du conduit defumée afin d'en éliminer les suies et dépôts et d'assurer la vacuité du conduit sur toute sa longueur.

L'emploi du feu ou d'explosifs est formellement interdit pour le ramonage des conduits 
Les dispositifs permettant d'accéder à toutes les parties des conduits de fumée et de ventilation doivent être établis en tant que de besoin et maintenus en bon état d 'usage pour permettre et faciliter les opérations d'entretien et de ramonage.
Après tout accident, sinistre, notamment feu de cheminée ou exécution de travaux, lepropriétaire ou l'utilisateur du conduit doit faire examiner celui-ci par l'installateur ou tout autre homme de l'art qui établit un certificat comme il est dit au cinquième alinéa de cet article.

L'autorité compétente peut interdire l'usage des conduits et appareils dans 1'attente de leur remise en bon état d'utilisation lorsqu'ils sont la cause d'un danger grave ou qu'un risque est décelé.Les locataires ou occupants de locauxdoivent être prévenus suffisamment à l'avance du passage des ramoneurs. Ilssont tenus de prendre toutes dispositions utiles pour permettre le ramonage des conduits.
FIN DE L'ARTICLE 31

Le ramoneur professionnel est souvent copié mais jamais égalé !

Quand faire son ramonage ?

La législation impose :

1. Un ramonage annuel des installations utilisant des combustibles gazeux.
2. Deux ramonages par an pour les installations qui utilisent des combustibles liquides et solides (fuel, bois, charbon).
Le premier, pendant la période d'utilisation de la cheminée, le second avant.

A noter : cette opération doit être réalisée par unprofessionnel. Un certificat de ramonage précisant le ou les conduits de fumée ramonés et attestant de la "vacuité du conduit sur toute sa longueur" vous sera délivré, certificat que vous devrez fournir à votre compagnie d'assurances.

N’attendez pas les mois de septembre et d’octobre pour contacter votre ramoneur. Les plannings des artisans sont pleins, les répondeurs téléphoniques saturés, alors appelez votre ramoneur avant l’automne.

ATTENTION : le ramoneur professionnel est souvent copié mais jamais égalé !

 
Les arnaqueurs veillent !!! alorssi vous ne connaissez pas le ramoneur qui se présente ou vous appelle n’hésitez pas à contacter votre ramoneur habituel ou votre entourage, il en va de la sécurité de vos familles et de vos biens.

POURQUOI FAIRE SON RAMONAGE ?

C’est une question de bon sens bien au-delà de l’aspect règlementaire. Le ramonage sert à vérifier votre installation, garantir la vacuité du conduit de cheminée, retirer les suies à risques qui sont à l’origine de feux de cheminées, contrôlerle bon fonctionnement et l’usure des accessoires. Faire ramoner sa cheminée,c'est mettre en sécurité son habitation et sa famille.

QUELLES QUALITÉS DE BOIS UTILISER ?

Des essences nobles et du bois bien sec !
L'humidité du bois, c'est-à-dire sa teneur en eau, a une incidence très forte sur le pouvoir calorifique de ce dernier.

Par conséquent, afin d'obtenir le meilleur rendement possible d'une essence en terme énergétique, il faut la brûler à un taux d'humidité inférieur à 20%.

De plus, la combustion de bois humide ne permet pas d'atteindre la puissance nominale des appareils de chauffage. Elle libère également des substances polluantes contrairement au bois sec, du fait d'une combustion incomplète du bois, et elle augmente les risques de bistrage et de feu de cheminée. Le ramoneur pourra éventuellement rappeler au client les comportements à adopter par rapport à la qualité du bois (humidité, stockage…)

C’est le lieu de rappeler que :

- Les bois secs sont des bois dont l'humidité est inférieure à 20%, et qui sont donc directement prêt à l'emploi.
- Les bois mi-secscorrespondent à des bois dont l'humidité est comprise entre 20% et 35%, et qui nécessitent un stockage "court"
du consommateur avant emploi (6 mois à 1 an sous abri ventilé).
- Les bois vertscorrespondent à des bois dont l'humidité est supérieure à 35%, et qui nécessitent un stockage "long" du consommateur avant emploi (1 an minimum sous abri ventilé). Ce sont des bois qui ont été fraîchement coupés.

Le fait que l'écorce se détache de la bûche est normal. Lorsque le bois sèche, celle-ci a tendance à se décoller, ce qui est accentué par la manutention.Ces écorces peuvent être utilisées avantageusement comme allume-feu.

Ne prenez pas votre cheminée pour un incinérateur, faites contrôler annuellement votre installation. 

Ne bouchez pas les aérations basses utiles au bon fonctionnement des appareils à gaz (risque de monoxyde de carbone). Veillez rigoureusement à garder les bonnes distances au feu (matériaux de construction, de décoration et meubles)
Ne faites appel qu’à des professionnelsque ce soit pour l’entretien ou pour une installation. Suite à un problème survenu à Courchevel, un ramoneur de la Confédération rappelle l'importance après nettoyage de l'âtre, de ne pas mettre les cendres et les braises actives n'importe où, car elles couvent et restent dangereuses très longtemps. Un feu peu aussi se déclencher sur des balcons, des terrasses et réduire l'habitation (chalets, bâtiments...) en cendres.
Ne mettez pas vos cendres dans des cartons ou des sacs en plastique.

Le bon conseil :un sceau en ferraille et beaucoup de vigilance ! 

COMMENT RECONNAITRE UN FEU DE CHEMINÉE ?

Pour un citoyen peu habitué à ce genre d'incident, il y a peu de repères. Pourtant, un bruit de ronflement , une chaleur plus dense, une odeur un peu acide et caractéristique se dégage. Des flammes ou des pétillements débouchent du conduits à l'extérieur. Plus de doute... c'est le feu de cheminée.

Fuir par un chemin de repli préparé à l'avance et appeler les pompiers, surtout ne raccrochez jamais ce sont eux qui doivent clore l'appel.

Fermer le tirage et faire sortir les occupantsde la maison ou de l'appartement.

Composer le numéro 18 ou le 112pour demander les sapeurs pompiers (cette action est souvent faite en premier....et le temps de l'appel laisse au feu l'avantage du tirage. La surchauffe engendrée par le feu de cheminée (jusqu'à 1 000 degrés dans le conduit) permet à la chaleur de propager l'incendie (par conduction, convection, rayonnement....) ainsi que les gaz pouvant trouver passage dans un conduit surchauffé et se fissurant. Il faut savoir que l'aluminium fond à 680 degrés et que la fonte à 1400 degrés selon le type de fonte). C'est pourquoi couper le tirage et mettre les occupants en sécurité sont les actions réflexes avant tout. Le temps d'effectuer ces actions doit rester très court. Quelques secondes...

Faire guider les secours par quelqu'unafin de diminuer le temps de trajet et de recherche de l'adresse. Pour cela penser à laisser votre téléphone au stationnaire sapeur pompier qui vous rappellera si problème.

Accueillir et diriger les secours vers le lieu du foyer et expliquer la situation.

Informer de la date du dernier ramonage et présenter le certificat avec le nom du technicien ramoneur. Les sapeurs pompiers s'assureront que dans chaque pièce et dans les combles, le feu n'a pas fait son chemin et risque de se propager par la suite.

Ils devront vous informer que le foyer ne doit pas être ralluméet qu’un technicien ramoneur devra venir effectuer un diagnostic et un ramonage (peut-être complémentaire).

QU'ATTENDRE DE SON RAMONEUR ?

Un savoir-faire et un savoir-être. Un Ramoneur conscient de sa mission et soucieux du travail bien fait, pourra aussiêtre de bon conseil et répondra à toutes les questions que vous vous posez concernant votre installation ou son utilisation ou sur le type de bois de chauffage à utiliser ou tout simplement comment faire un feu de cheminée.

QUEL TYPE DE RAMONAGE ?

Le ramonage mécanique
Il faut utiliser pour cela une brosse spéciale, appelée "hérisson". Cette technique est la seule qui offre une garantie de nettoyage parfait du conduit. Ce ramonage peut se faire par le toit ou par l'ouverture de l'âtre.

Le ramonage chimique
Attention !Il existe des produits chimiques d'assistance au ramonage. Ils ne remplacent pas le caractère obligatoire du ramonage mécanique (ramonage traditionnel) et ne permettent pas d’assurer à eux SEULS la parfaite vacuité du conduit.

L’emploi de produits chimiques d’assistance au ramonage est malgré tout autorisé (voir page 43 de la circulaire de la Direction Générale de la Santé du 24 avril 1998 et extrait ci-dessous) mais uniquement pour un complément au ramonage mécanique.

"La réglementation en matière de ramonage"
Le RSD type définit l'opération de ramonage comme le nettoyage par action mécanique directe de la paroi intérieure du conduit de fumée afin d'en éliminer les suies et dépôts et d'assurer la vacuité du conduit sur toute sa longueur. De façon courante, cette conception du ramonage est corroborée par le dictionnaire ROBERT qui définit l'action de ramoner d'après son étymologie (de l'ancien français " ramon " signifiant balai, aux 13ème et 14ème siècles) comme " nettoyer en raclant pour débarrasser de la suie les cheminées, les tuyaux ", ce qui confirme l'aspect mécanique inhérent au ramonage »

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